Bernard Spitz

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Spitz (Bernard, Henri)
président-fondateur d'un cabinet de conseil en communication, président d'un pôle dans une organisation patronale. Officier du 11 juillet 2016
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2016-07-11"
JORFTEXT000047825994(source JORF)
promotion
14 Juillet 202314/07/2023
De: Spitz (Bernard, Henri)
président d'un syndicat professionnel. Chevalier du 10 décembre 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-12-10"
JORFTEXT000032295678(source JORF)
promotion
27 Mars 201627/03/2016
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé en disponibilité
en application des dispositions del'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-03-01"
JORFTEXT000029406139(source JORF)
réintégration
27 Août 201427/08/2014
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000029406139(source JORF)
radiation
27 Août 201427/08/2014
De: Bernard Spitz
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000029406139(source JORF)
cessation de fonction
27 Août 201427/08/2014
De: Bernard Spitz
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000028465276(source JORF)
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Bernard Spitz
président de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des activités financières et d'assurance
Groupe:
Commission nationale des services
duree="trois ans"
JORFTEXT000028429812(source JORF)
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour création d'entreprise
en application des dispositions del'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-03-01"
duree="un an"
JORFTEXT000028347935(source JORF)
disponibilité
20 Décembre 201320/12/2013
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour création d'entreprise
en application des dispositions del'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-03-01"
duree="un an"
JORFTEXT000025468361(source JORF)
disponibilité
11 Mars 201211/03/2012
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-12-02"
date_fin="2012-02-29"
JORFTEXT000025468358(source JORF)
disponibilité
11 Mars 201211/03/2012
De: Bernard Spitz
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurance
régies par le code des assurances
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000023229790(source JORF)
nomination
14 Décembre 201014/12/2010
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-02-01"
date_fin="2011-12-01"
JORFTEXT000021809586(source JORF)
disponibilité
11 Février 201011/02/2010
De: Bernard SPITZ
président de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du second collège
prévu à
l'article 4 du décret n° 2009-1048 du
27 août 2009
relatif à la création de la commission permanente de concertation pour les services :
Au titre des secteurs des banques et des assurances
Suppléant
Groupe:
Second collège
suppleant
JORFTEXT000021637630(source JORF)
nomination
08 Janvier 201008/01/2010
De: Bernard Spitz
Objet:
membre du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
titulaire
Remplace:M. Gérard de La Martinière
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000019694979(source JORF)
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer les fonctions de gérant de société
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-02-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000017767660(source JORF)
disponibilité
30 Décembre 200730/12/2007
De: Spitz (Bernard, Henri)
gérant d'une société de conseil ; 28 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Bernard Spitz
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000458038(source JORF)
nomination
06 Janvier 200606/01/2006
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin de continuer à exercer les fonctions de gérant de société qu'il exerçait précédemment dans la position de disponibilité pour création d'entreprise prévue à l'article 46 du décret précité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-02-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000263258(source JORF)
disponibilité
01 Janvier 200601/01/2006
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000247016(source JORF)
réintégration
07 Février 200407/02/2004
De: Bernard Spitz
Objet:
prévue à
l'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de créer une entreprise de conseil en stratégie et communication
Groupe:
Conseil d'État
duree="deux ans"
JORFTEXT000000247016(source JORF)
disponibilité
07 Février 200407/02/2004
De: Bernard Spitz
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
prévue à l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin d'exercer des fonctions au sein du groupe Vivendi Universal
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000404691(source JORF)
disponibilité
14 Février 200114/02/2001
De: Spitz (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre français du commerce extérieur les personnalités suivantes
choisies
au titre de leurs activités et de leur compétence en matière de commerce extérieur
4. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Centre français du commerce extérieur (CFCE)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000402817(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Spitz (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
secrétaire général de la mission pour la célébration du cinquantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme
Groupe:
Mission pour la célébration du cinquantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme
JORFTEXT000000203736(source JORF)
nomination
09 Avril 199809/04/1998
De: Spitz (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-12-01"
JORFTEXT000000739591(source JORF)
réintégration
17 Janvier 199617/01/1996
De: Spitz (Bernard)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans la position de disponibilité
pour une période maximale de trois ans
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000169368(source JORF)
disponibilité
23 Juin 199523/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.